Mentions légales

Clinique des Violettes · mise à jour le 8 novembre 2026

Les champs surlignés sont à compléter par la clinique avant la mise en ligne.

1.Éditeur du site

Dénomination: Clinique des Violettes, forme juridique (SELARL, SELAS…) au capital de montant €
Siège: Votre adresse, 00000 Votre ville
Immatriculation: RCS ville numéro · SIRET numéro
TVA intracommunautaire: numéro
Téléphone: 01 00 00 00 00
E-mail: contact@votre-clinique.fr
Directeur de la publication: Dr Prénom Nom, vétérinaire

2.Profession réglementée

Les vétérinaires de la clinique sont inscrits au tableau de l'Ordre des vétérinaires (numéros d'inscription : à compléter pour chaque praticien). Ils exercent dans le respect du Code de déontologie vétérinaire, figurant aux articles R.242-32 et suivants du Code rural et de la pêche maritime.

Établissement de soins vétérinaires de catégorie « clinique » au sens de l'arrêté du 13 mars 2015 relatif aux catégories d'établissements de soins vétérinaires. Conseil régional de l'Ordre compétent : Conseil régional de l'Ordre des vétérinaires de ….

3.Conception et hébergement

Conception et réalisation: Piks-L, www.piks-l.com
Hébergement: Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

4.Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page et les éléments graphiques du site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite de la clinique est interdite. Les photographies proviennent d'Unsplash et les vidéos de Mixkit, sous leurs licences respectives ; elles ont vocation à être remplacées par les images de la clinique.

5.Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.152-1 du Code de la consommation, en cas de litige financier non résolu avec la clinique (honoraires, prestations ou ventes), vous pouvez saisir gratuitement le Médiateur de la consommation de la profession vétérinaire, Conseil national de l'Ordre des vétérinaires, 34 rue Bréguet, 75011 Paris, mediateur-conso@veterinaire.fr.

6.Responsabilité

Les informations publiées, notamment les conseils du carnet santé et les tarifs, sont données à titre indicatif. Elles ne remplacent pas une consultation : seul un examen de l'animal permet un diagnostic.